Si vous projetez d'effectuer des travaux chez vous ou ailleurs, pensez toujours à une assurance. Que ce soit une rénovation, une isolation de façade ou une véritable construction d’une maison, les travaux sont toujours risqués et il y aura toujours des malfaçons qui peuvent coûter très cher. Même s’il s’agit d’un appartement ou d’un logement, une garantie est toujours indispensable avant, pendant, et après la construction. Quand on parle de travaux, quelle assurance convient pour les particuliers ? Que doivent avoir les entreprises comme assurances ? Comment vérifier correctement ses assurances ? Et quelles sont les conséquences pour les travaux non assurés ?
L’assurance convenant aux particuliers
Il existe de nombreuses assurances pour particulier. Certains ne couvrent qu’une partie des risques et des dégâts. Ils ne sont liés qu’à la rénovation. Donc, il est fortement recommandé au particulier ainsi qu’aux sponsors de choisir l’assurance dommages ouvrage. Elle ne couvre pas l’entreprise, mais celui qui commande la construction. De plus, elle permet de s’occuper de tous les vices d’une construction. Elle est utile pour des désordres qui peuvent compromettre la solidité de l’ouvrage. C’est très avantageux parce qu’elle est d’un très court délai. Alors, si le moindre problème arrive, cette assurance le résoudra facilement. En effet, l’assureur va préfinancer les travaux de réparation et ensuite s'occupera des recours contre les entreprises responsables. Du coup, cet assureur est capable d’intervenir sur le chantier durant le déroulement du contrat si cela s’avère nécessaire, ou si l’entreprise ne prend pas en main les choses. En outre, elle vous épargne d’une attente de plusieurs mois. Pour d’amples informations sur l’assurance dommages ouvrage, le site assurance-dommage-ouvrage-particulier.com est disponible à tout moment.
L’assurance des entreprises
Une assurance est obligatoire pour toutes les entreprises BTP. Il y a toutefois certaines mesures pour une telle assurance. Toutes les entreprises doivent être inscrites à une assurance pour obtenir le droit d’approuver un chantier de construction ou de reconstruction. Ainsi, le but c’est de renforcer la solidité ainsi que la durabilité de la construction. Dans d’autres pays comme la France, l’assurance d’une entreprise est une obligation, car la loi l’impose! Un type d’assurance obligatoire est l’assurance décennale. Celle-ci dure pendant 10 ans et elle couvre toutes les malfaçons de fabrications des grands travaux durant dix ans. Exemple, s’il y a une apparition de cassure ou le si toit se met rapidement en mauvais état, l’assurance de l’entreprise couvrira les frais de réparation. Pendant la signature du contrat, cela veut dire qu’avant le commencement des travaux , l’entrepreneur est obligé de donner une attestation du contrat d’assurance décennale qu’il s’est engagé. Supposons que vous allez vendre votre propriété dans les dix ans après sa construction. L’attestation qui vous a été remise devra être annexée au contrat de vente.
Les vérifications nécessaires
Avant de travailler avec une entreprise de construction ou de rénovation, il faut vérifier d’abord si l’entreprise est correctement assurée. Ne soyez pas gêné de leur demander une preuve parce que dans le cas où il y aurait des problèmes ou bien si l’entreprise n’est pas souscrite, ce sera vous-même qui souffrirez le plus et qui en payerez le prix. Avant la réalisation des travaux comme le chauffage, la menuiserie ou la pose de volets roulants, vous devez vérifier si l’artisan est bien assuré au bon fonctionnement. Cette assurance peut vous couvrir les vices des éléments d’équipements durant deux ans. De plus, il faut vérifier avec votre assureur si vous êtes quand même couvert pendant des travaux importants. Vous devez également faire une vérification sur le contrat lors de sa clôture. À la réception des travaux, vous devez examiner les garanties de votre disposition comme la garantie d’achèvement parfait d’où les professionnels doivent réparer les vices survenus dans l’année qui suit la réception. Examinez aussi le bon fonctionnement des équipements (robinetterie, radiateur, chauffage, les appareils sanitaires…).
Les risques d’une absence d'assurance
Dans le cas où vous n’êtes pas assuré lors d’un éventuel dommage, le processus de dédommagement sera très long. En plus, si vous vendez votre bien dans les dix prochaines années après la fin des travaux, vous serez considéré comme étant le responsable des conséquences des défauts d’assurance envers le nouveau possesseur. En outre, l’entreprise a les mesures nécessaires pour se réserver de son droit de refus à l’exécution du contrat si la construction est sans fourniture de plan. En effet, l’assurance des dommages est obligatoire selon la législation actuelle. Donc, si un chantier s’ouvre à la construction sans avoir souscrit à aucun contrat d’assurance décennale, l’entreprise subira d’importants risques financiers pour le dédommagement vis-à-vis du maître d’ouvrage. De plus, l’absence de l’assurance décennale peut être punie par le code des assurances jusqu’à une peine d’emprisonnement de six mois. Mais ces sanctions ne peuvent pas s’appliquer aux particuliers faisant une construction pour eux même ou pour en faire l’occupation à son partenaire ou ses descendants.